Masson Leteurtrois


De: Leteurtrois (Masson, M.)
à signer tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Objet:
dans la limite des attributions du directeur général de l'énergie et des matières premières et au nom du ministre de l'industrie, et dans les seules matières excédant les champs de compétence respectifs de
Groupe:
habilitation
15 Juin 199515/06/1995
De: Leteurtrois (Masson, M.)
à signer tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Objet:
dans la limite des attributions du directeur général de l'énergie et des matières premières et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, et dans les seules matières excédant les champs de compétence respectifs de
Groupe:
habilitation
08 Décembre 199408/12/1994
De: Leteurtrois (Masson, M.)
à signer tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Objet:
dans la limite des attributions du directeur général de l'énergie et des matières premières et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, et dans les seules matières excédant les champs de compétence respectifs de
Groupe:
habilitation
27 Octobre 199427/10/1994
De: Leteurtrois (Masson, M.)
à signer tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Objet:
dans la limite des attributions du directeur général de l'énergie et des matières premières et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, et dans les seules matières excédant les champs de compétence respectifs de
Groupe:
habilitation
22 Mai 199422/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.